Conditions d’utilisation
Le site www.delicesetferocites.com est accessible à tous mais les moyens informatiques et de télécommunications pour le consulter sont à la charge exclusive de l’utilisateur. En consultant ce site, les utilisateurs s’engagent à avoir lu et à respecter les mentions légales, les conditions d’utilisations et la politique de confidentialité.
Les utilisateurs postant des commentaires sur le site s’engagent à respecter la loi française. L’éditeur du site se réserve le droit de supprimer tous commentaires inappropriés sans préavis ni avertissement.
Ces mentions légales peuvent être modifiées ou mises à jour à tout moment sans avertissement. Il est de la responsabilité des utilisateurs de les consulter régulièrement.
Site et contenu
Le site www.delicesetferocites.com et son contenu sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Lorsque l’éditeur de www.delicesetferocites.com n’est pas l’ayant-droit du contenu publié, il en possède le droit d’usage. Conformément à la loi française, toute reproduction, représentation, modification, publication, traduction, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable des ayant-droits.
Marques
Délices et Férocités est une marque déposée à l’INPI. Conformément à l’article L713‑2 du code de la propriété intellectuelle L.713–2, toute contrefaçon de cette marque est interdite. Toutes les autres marques mentionnées et leurs logos appartiennent à leurs ayant-droits respectifs.
Limitations de responsabilité
Liens hypertextes
Le site www.delicesetferocites.com contient des liens hypertextes vers d’autres sites. Le site ne pouvant s’assurer de la fiabilité totale de ses sites et n’ayant aucun contrôle sur eux, il ne peut être tenu responsable du contenu qui y est diffusé.
Disponibilité du site
L’éditeur du site ne peut être tenu responsable d’une interruption de service du site www.delicesetferocites.com que ce soit pour des raisons de maintenance, de modifications ou des raisons indépendantes de sa volonté.
Flux RSS
Les flux RSS mis à disposition sur le site le sont exclusivement pour un usage personnel. Il est formellement interdit de les utiliser pour alimenter d’autres sites sans l’accord préalable de Délices et Férocités.
Droit applicable
Le site www.delicesetferocites.com est soumis au droit français. Tout litige le concernant relève de la compétence des tribunaux de Paris.
